Contrat de location du ponton

Entre les soussignés:

• Propriétaire: Le LaKetCo, résidant à 575 Chemin des Érables à Racine au Québec, ci-après « le Propriétaire ».
• Locataire: [Nom du locataire], résidant à [adresse], ci-après « le Locataire ».

Préambule
Le Propriétaire loue au Locataire, conformément aux termes du présent contrat, un ponton qui s’ajoute à la location du chalet situé au 575 Chemin des Érables. Le ponton est mis à disposition pour la période de location du chalet et uniquement pour l’usage prévu dans ce contrat.

1. Objet et description
   1.1 Le ponton fourni est destiné à des activités de plaisance liées à la location du chalet. Le Locataire s’engage à utiliser le ponton de manière prudent et conforme à la réglementation applicable.
   1.2 Le matériel associé (amarres, gilets, etc.) est mentionné dans l’inventaire joint en annexe.
2. Prix et paiement
   2.1 Le coût de location du ponton est fixé à 50 $ par nuit.
   2.2 Le paiement sera effectué selon les modalités prévues au contrat principal de location du chalet.
3. Obligations et responsabilités du Locataire
   3.1 Responsabilité générale
   Le Locataire assume l’entière responsabilité de tout bris, dommage, perte ou accident résultant de l’utilisation du ponton, ainsi que des équipements fournis ou utilisés en relation avec celui-ci.
   3.2 Équipements d’alimentation et entretien
   Le Locataire est responsable d’apporter les batteries et le moteur du ponton et de les remettre dans le garage après utilisation.
   Le Locataire veillera à ce que les batteries soient suffisamment chargées et les remettra sur charge après chaque utilisation.
   3.3 Trousse et équipements de sécurité
   Le Locataire est responsable d’apporter la trousse de sécurité nautique (fournie par le Propriétaire) et les vestes de sauvetage pour tous les passagers.
   Pour les enfants, il incombe au locataire de s’assurer que des vestes adaptées à leur taille soient disponibles, car les vestes fournies peuvent être de taille adulte.
   3.4 Transport et accessibilité
   Le transport du matériel (Moteurs électriques, batteries, rames, vestes de sauvetage, etc.) se fera sur une distance d’environ 150 mètres entre l’emplacement de stockage et le ponton. Le Locataire est responsable de la manœuvre et du transport sécurisés des équipements sur cette distance. Un chariot est fourni pour le déplacement.
4. Entretien et sécurité
   4.1 Le Locataire s’engage à maintenir le ponton en bon état d’usage et à signaler immédiatement tout dysfonctionnement, dommage ou perte au Propriétaire.
   4.2 Le Locataire garantit le respect des règles de sécurité et la surveillance des personnes et des biens lors de l’utilisation du ponton.
   4.3 L’utilisation du ponton se fait sous la seule responsabilité du Locataire.
5. Assurances
   Le Locataire peut être tenu de souscrire une assurance responsabilité civile couvrant l’usage du ponton et des équipements, selon les exigences du Propriétaire et/ou des autorités compétentes, et de fournir une preuve d’assurance sur demande. Un dépôt supplémentaire de 1000$ peut être exigé.
6. Durée et résiliation
   6.1 La durée du présent contrat correspond à la période de location du chalet à laquelle il est associé.
   6.2 En cas de manquement grave ou de violation des termes du présent contrat, le Propriétaire se réserve le droit de résilier immédiatement la location du ponton et/ou du chalet avec les conséquences prévues au contrat principal.
7. Clause de restitution
   7.1 À la fin de la période de location, le Locataire restitue le ponton et tous les équipements dans l’état où ils ont été fournis, compte tenu de l’usure normale.
   7.2 Le Locataire est responsable des frais de réparation ou de remplacement des éléments endommagés ou manquants au-delà de l’usure normale.
8. Divers
   8.1 Le présent contrat complète et ne remplace pas le contrat principal de location du chalet. En cas de conflit entre les deux, les dispositions du contrat principal prévalent sur celles du présent contrat, sauf disposition expresse contraire.
   8.2 Le Locataire s’engage à respecter toutes les lois et règlements applicables à l’utilisation du ponton et des équipements associés.

Fait à [lieu], le [date].

Signatures
Le Propriétaire: ___________________________ Date: _____________

Le Locataire: _____________________________ Date: _____________

Annexe: Inventaire du ponton et équipements (à joindre)

• Ponton: Plateforme avec chaise Adirondack, dimensions d’environs 6’ par 12’.
• Batteries: 1 principale et 1 de secourt
• Moteur: 2 de disponible
• Trousse de sécurité nautique: Comprend une ligne d'attrape avec flotteur et un dispositif de signalisation sonore
• Veste de sauvetage: 8 de tailles adultes
• Autres équipements fournis: 2 pagaies